Droit constitutionnel, droit public comparé, droit britannique, contentieux constitutionnel, droits fondamentaux, droit européen, droit administratif, finances publiques.
Professeur de droit public - Université de Lorraine :
Droit constitutionnel, libertés publiques, droit public comparé
Intervenante - Université Paris II-Panthéon-Assas :
Droit constitutionnel comparé ; libertés publiques
Professeur de droit public à l’Université de Lorraine, et chercheur à l'IRENEE (depuis le 1er septembre 2017)
Habilitation à diriger des recherches : « Le droit public britannique et ses transformations depuis 1945. Vers un droit public européen ? » (décembre 2016)
Maître de conférences de droit public, Université Paris II – Panthéon Assas (2007-2017)
Qualification aux fonctions de maître de conférences (2007).
Moniteur, puis Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à la Faculté de droit de l’Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III (2002-2007)
Doctorat de droit public - Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III (mention très honorable avec félicitations du jury à l’unanimité, proposition pour un prix et une publication en l’état).
La protection des droits et libertés au Royaume-Uni. Recherche sur le Human Rights Act 1998 et les mutations du droit constitutionnel britannique face aux exigences de la Convention européenne des droits de l’homme, sous la direction de M. le Professeur Guy SCOFFONI.
Membres du jury : Mme Florence BENOIT-ROHMER, M. Louis DUBOUIS, M. Jeffrey JOWELL, M. André ROUX, Mme Hélène RUIZ-FABRI, M. Guy SCOFFONI.
• Prix de la Fondation Alexandre Varenne (meilleure thèse en droit constitutionnel et libertés publiques).
• Premier prix de thèse du Centre français de droit comparé.
• Mention spéciale du prix de thèse René Cassin décerné par l’Institut International des Droits de l’Homme.
• Premier prix de thèse, toutes disciplines confondues et prix de l’Association des docteurs en Droit de la faculté de droit d’Aix-en-Provence
- Visiting Scholar à University of California Los Angeles (UCLA), grâce à l’obtention d’une bourse Tocqueville de la French-American Foundation (2005).
Membre permanent de l'Institut de Recherches sur l'Evolution de la Nation Et de l'Etat (IRENEE)
Membre associée au Centre de Droit Public Comparé (Université Paris II – Panthéon-Assas)
Membre associée du Groupe d’Études et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle, Institut Louis Favoreu (GERJC-ILF), composante de l’unité CNRS-UMR 6201 (Droit public comparé – Droit international et droit européen)
Membre de l’Association Française de droit constitutionnel
Membre de la Société de législation comparée,
Membre de l’Institut International des Droits de l’Homme.
Expertise scientifique
Participation au groupe de travail de la Section « Droit de l’action publique » de la Société de législation comparée sur la lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux, Présentation de l’expérience britannique, 2017
Intervention devant la Commission Constitution et Institutions du Club des juristes, «La régulation du contentieux devant la Cour suprême du Royaume-Uni», 2014.
Audition, avec les membres du Centre de droit public comparé, par le Groupe d'études sur la coordination des droits européens de l’Assemblée nationale, 13 juin 2013.
Membre de l’Observatoire de jurisprudence constitutionnelle de l’Université Panthéon-Assas Paris II dirigé par G. DRAGO, en partenariat avec le Conseil constitutionnel, 2010-2012.
Membre de la mission « Ouverture des archives : 25 ans de délibérations » (groupe de travail pour la période 1980-1986), en partenariat avec le Conseil constitutionnel, 2008-2009 et 2014.
Participation à des comités de sélection et à des jurys d’examen ou de concours
Membre de plusieurs comités de sélection : Université Grenoble-Alpes, 2009 ; Université Paris II- Panthéon Assas, 2009 ; Université Toulouse I – Capitole, 2013.
Membre du jury d’examen pour l’entrée au CRFPA, sessions 2008 à 2017.
Ouvrage individuel
La protection des droits et libertés au Royaume-Uni. Recherche sur le Human Rights Act 1998 et les mutations du droit constitutionnel britannique face aux exigences de la Convention européenne des droits de l’homme, LGDJ, Collection Fondation Varenne, Paris, 2007, 636 p.
Co-direction d’ouvrage
La liberté de manifester dans l’espace public, Co-direction scientifique, avec Thomas PERROUD, Jus Politicum, n° 17, janvier 2017 et La Revue des Droits de l’Homme, n°11, 2017.
Contributions/articles
« Les enjeux institutionnels et politiques du Brexit. La préparation britannique : l’engagement du retrait », in C. BAHUREL, E. BERNARD, M. HO-DAC, Le Brexit, Enjeux régionaux, nationaux et internationaux, Bruylant, Collection Droit de l’Union européenne, 2017, pp. 57-78.
« Alfonse de Lamartine, discours à l’Assemblée nationale constituante du 6 octobre 1848 », in W. MASTOR, J. BENETTI, P. EGEA, X. MAGNON (dir.), Les Grands discours de la culture juridique, Dalloz, collection les grands arrêts, 2017, pp.88-100.
« La conception britannique de l’intérêt général », G. GUGLIELMI (dir.), L’intérêt général dans les pays de common law et de droit écrit, Editions Panthéon-Assas, Paris, 2017, pp. 47-65.
Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel, en collaboration avec B. MATHIEU, J.-P. MACHELON, F. MÉLIN-SOUCRAMANIEN, D. ROUSSEAU et X. PHILIPPE (O. LE BOT et A. VIDAL-NAQUET), Dalloz, collection Grandes délibérations, Paris, 1ère éd, 2009 et 2ème éd., 2014, 473 p.
« La justice dans les pays de common law et de droit mixte », in La Justice, La documentation française, Paris, coll. « Notices » La justice en France, 2013, pp. 281-291.
« Le Conseil constitutionnel est-il centralisateur ? Réflexion sur les rapports entre libre administration et décentralisation dans la jurisprudence constitutionnelle », in P. CHRÉTIEN, N. FERREIRA et L. JANICOT (dir.), L’État dans ses relations avec les collectivités territoriales, Journée d’études juridiques sur la centralisation française, Collection LEJEP, lextenso, 2011, pp. 149-183.
« Régimes d'exception et lutte antiterroriste. Royaume-Uni », AIJC, XXXII-2016, 2017, pp.73-87.
« La réforme de la motivation des décisions du Conseil constitutionnel à l’épreuve des modèles étrangers : le Royaume-Uni », Les Nouveau Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 55, 2017, p. 45.
« La citoyenneté au Royaume-Uni ou la recherche d’une valeur inexplorée », Conférence débat du CDPC sur la citoyenneté, Cycle « Les valeurs du droit public », 14 févier 2013, disponible sur le site (http://www.u-paris2.fr/CDPC0/0/fiche___pagelibre/).
« La Cour suprême au Royaume-Uni après le Constitutional Reform Act 2005 : une juridiction hors norme », RIDC, 2012 n° 3, pp. 681-734 et (http://www.juspoliticum.com/La-Cour-supreme-au-Royaume-Uni.html).
Chroniques :
« Droit constitutionnel étranger : l’actualité constitutionnelle dans les pays de common law et de droit mixte ; Royaume-Uni », Chronique, RFDC, depuis 2006.
Chronique de l’observatoire de jurisprudence constitutionnelle, Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, de 2010 à 2012.