André Moine

lun, 01/26/2015 - 14:14 -- DeBortoli Marjorie
André Moine
Maître de conférences
13 place Carnot F-54000 Nancy
Curriculum vitæ : 

Maîtrise de droit public (1982)

Diplôme d’études approfondies de droit public (1990)

Thèse de doctorat en droit public (24 janvier 1998)

Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) à la Faculté de Droit (Université Nancy 2) de 1993 à 1995

Chargé de travaux dirigés de 1991 à 1993  et 1996 à 1998 à la Faculté de Droit (Université Nancy 2)

Maître de conférences en droit public à la Faculté de Droit de l’Université Nancy 2 (puis de Lorraine) depuis septembre 1998
 

Recherche : 

Droit international : La structure de l’Etat et les droits des peuples dans la société internationale contemporaine

Droit constitutionnel : la responsabilité des gouvernants

Droit des libertés fondamentales : thèmes variés

Droit de l’Union européenne : Rapport de l’Etat membre avec les institutions de l’Union
 

Enseignement : 

Droit constitutionnel (L1, premier et deuxième semestres)

Droit administratif (L2, premier et deuxième semestres)

Institutions des relations internationales (L2) et Droit international (L3)

Droit des libertés publiques et/ou fondamentales (L3)

Contentieux des libertés fondamentales (L3)

Théorie générale du droit (M1)

Droit des services publics (M1)

Relations extérieures des collectivités territoriales (M2, Collectivités territoriales et UE)

Autorité des normes internationales (M2, Droit international public)

Contentieux constitutionnel (M2)
 

Expertise et valorisation : 

Responsabilité administratives

Membre assesseur de la Commission de spécialistes

Membre de la Section de droit public

 

Responsabilités de recherche et associations scientifiques

Direction de mémoires de Master 2 recherche

Membre de jurys de Thèse de doctorat
 

Publications choisies : 

« La fragilité institutionnelle de l’autorité politique - La validité du remède démocratique internationalement proposé », in « Les Etats fragiles et le droit international », numéro spécial, Civitas Europa n°28, juin 2012, pages 23 à 40.

« La prise en compte de la nature du pouvoir au Mali », in « La crise malienne au regard du droit international », Civitas Europa n°31, IRENEE, décembre 2013, pages 59 à 87.

« L’imputation de la responsabilité engagée en cas de violation du droit de l’Union par une collectivité territoriale », (2015), Revue de Droit européen

« Les références à l’islam et à ses principes dans la Constitution tunisienne du 27 janvier 2014 », Civitas Europa n°32, IRENEE, juin 2014, pages 225 à 254.

« Unité du peuple kurde et droit international des minorités », in « La question kurde et le droit international », Civitas Europa (juin 2015)

« Volonté de sécession et respect de l'intégrité territoriale dans l'ordre juridique international contemporain », in Les Etats fragmentés (novembre 2007), Presses universitaires de Nancy, juin 2012, pages 71 à 88.

« La représentation de la sexualité au cinéma – Les critères juridiques de sa visibilité », in Le sexe et la norme, sous la direction de Nathalie Deffains et Bruno Py, Presses Universitaires de Nancy, février 2012, pages 166 à 213.

« Autonomie locale et responsabilité étatique – L’imputation des manquements au droit de l’Union », in L'autonomie locale et régionale dans l'Union Européenne, 12e Journées du pôle européen Jean Monnet, 2015 aux Editions Bruylant.

« Contrôle de l'immigration et protection internationale des droits de l'homme – Immigration familiale et homogénéité de l'Etat », in l'Etat et la mondialisation, Editions Pedone, 2013, pages 401 à 425.

« Droits fondamentaux et intégration des ressortissants des Etats tiers », in Les droits fondamentaux dans l’Union européenne, Journées Jean Monnet, 2012, à paraître aux Editions Bruylant.

« Le mandat électoral confié par les citoyens aux parlementaires européens », in Le principe électif dans l’Union européenne, Journées Jean Monnet, 2014, à paraître aux Editions Bruylant.

« Le respect de l’intégrité territoriale de l’Etat membre », in Le statut d’Etat membre de l’Union européenne, Journées Jean Monnet, 2014, à paraître aux Editions Bruylant.
 

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