[Retour sur] colloque - Transparence et fonction juridictionnelle

Le colloque qui s’est tenu virtuellement à Nancy les 22 et 23 octobre 2020 a permis d’apporter un nouvel éclairage sur les enjeux liés à la transparence dans le domaine spécifique de la fonction juridictionnelle, sous la direction scientrifique de Marie-Odile PEYROUX-SISSOKO, Professeur de droit public (Université de Franche-Comté / CRJFP), Maria FARTUNOVA-MICHEL et Marie ROTA - Maîtres de conférences (Université de lorraine / IRENEE).
La première journée, interrogeant l’« idéologie de la transparence » a été très riche, et à plusieurs titres. Elle a permis de revenir sur les origines historiques et intellectuelles de la transparence, sur son appréhension en droit britannique, européen et français, tout en soulignant un certain nombre d’enjeux plus contemporains, tel que ceux liés à l’« open justice dématérialisée ».
L’ambivalence de la transparence a aussi pu être soulignée, ce qui rend à la fois sa conceptualisation et sa transposition à la fonction juridictionnelle difficile. C’est précisément à cette question qu’ont tenté de répondre les travaux présentés lors de la seconde journée, organisés autour de deux principaux axes de réflexion.
Le premier a consisté à s’intéresser à la pertinence de l’objectif de transparence pour le service public de la justice : comment la transparence est ressentie par les juges ? Comment s’articulent transparence et jugement ? Comment éviter que la transparence ne soit contournée, détournée, voire instrumentalisée ou manipulée ? Enfin, comment garantir la transparence de la justice lorsqu’elle est rendue à l’aide d’algorithmes alimentés par l’open data mais aussi fondés sur les choix des informaticiens qui les conçoivent ? Le second axe a porté sur la façon dont l’objectif de transparence pourrait être atteint : quelles seraient ses modalités de mise en œuvre ? Le statut du magistrat a pu à ce titre être interrogé, mais aussi son éventuelle protection face à cet impératif de transparence qui pourrait impliquer que soient mis à jour certaines de ses préférences relevant de sa vie privée. Une table ronde consacrée à l’opportunité de la mise en place d’une Haute autorité pour la transparence de la vie juridictionnelle a, enfin, clôturé ces réflexions.