Moine André
    Maître de conférences
    Enseignant Chercheur
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    Maître de conférences
    Recherche

    Droit international : L’Etat et les droits des peuples dans la société internationale contemporaine

    - Droit constitutionnel : autodétermination, constitution et religion

    - Droit des libertés fondamentales : thèmes variés

    - Droit de l’Union européenne : Rapport de l’Etat membre avec les institutions de l’Union

     

    Enseignement

    - Droit constitutionnel (L1, premier et deuxième semestres)

    - Droit international (L3)

    - Droit des libertés publiques et/ou fondamentales (L3)

    - Contentieux des libertés fondamentales (L3)

    - Relations extérieures des collectivités territoriales (M2, Collectivités territoriales et UE)

    - Contentieux constitutionnel (M2)

     

    Résumé de carrière

    - Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) à la Faculté de Droit (Université Nancy 2) de 1993 à 1995

    - Chargé de travaux dirigés de 1991 à 1993  et 1996 à 1998 à la Faculté de Droit (Université Nancy 2)

    - Maître de conférences en droit public à la Faculté de Droit de l’Université Nancy 2 puis de Lorraine depuis septembre 1998

    Publications choisies

    Ouvrages

    - « Les titulaires du droit des peuples à disposer collectivement d’eux-mêmes », in « La France, l’Europe et le Monde - Mélanges en l’honneur de Jean Charpentier », Pedone, Paris 2009, pages 189 à 201

    - « Volonté de sécession et respect de l'intégrité territoriale dans l'ordre juridique international contemporain », in « Etats fragmentés » (novembre 2007), Presses universitaires de Nancy, juin 2012, pages 71 à 88

    - « Les entraves légales à la liberté de mourir », in « La mort & le droit », sous la direction de Bruno Py, Presses Universitaires de Nancy, octobre 2010, pages 247 à 264

    - « La représentation de la sexualité au cinéma – Les critères juridiques de sa visibilité », in « Le sexe et la norme », sous la direction de Nathalie Deffains et Bruno Py, Presses Universitaires de Nancy, février 2012, pages 166 à 213

    - « Contrôle de l'immigration et protection internationale des droits de l'homme – Immigration familiale et homogénéité de l'Etat », in « l'Etat et la mondialisation », Editions Pedone, 2013, pages 401 à 425

    - « Autonomie locale et responsabilité étatique – L’imputation des manquements au droit de l’Union », in « L'autonomie locale et régionale dans l'Union Européenne », 12èmes Journées du pôle européen Jean Monnet, Editions Bruylant, 2016, pages 93 à 116

    - « Droits fondamentaux et intégration des ressortissants des Etats tiers », in « Les droits fondamentaux dans l’Union européenne », Journées Jean Monnet, Editions Bruylant 2016, pages 351 à 370

    - « Le mandat électoral confié par les citoyens aux parlementaires européens », in « Le principe électif dans l’Union européenne », Journées Jean Monnet, à paraître aux Editions Bruylant

     

    -  « Le respect de l’intégrité territoriale de l’Etat membre », in « Le statut d’Etat membre de l’Union européenne », Journées Jean Monnet, à paraître aux Editions Bruylant

     

    Articles

    - « La juridiction aujourd'hui compétente pour juger pénalement le Président de la République », publié in Revue de la Recherche Juridique, Droit prospectif, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2001, t. 3, pages 1495 à 1514

    - « Le choix entre amnistie et jugement, opéré par les Nations unies, lors de réconciliations nationales », in « Fin des conflits et réconciliation : conditions pour une paix durable », publié in Les cahiers de la paix n°10, Centre Mondial de la Paix, juin 2004, pages 305 à 324

    - « La recherche du consentement du Soudan au déploiement d’une force des Nations unies sur son territoire », in « Le droit international applicable à la crise du Darfour », Civitas Europa n°18, Presses universitaires de Nancy, juin 2007, pages 51 à 62

    - « Les titres de compétence pour intervenir contre les actes de piraterie », in « La piraterie maritime », numéro spécial, Civitas Europa n°24, juin 2010, pages 59 à 85

    - « La fragilité institutionnelle de l’autorité politique - La validité du remède démocratique internationalement proposé », in « Les Etats fragiles et le droit international », numéro spécial, Civitas Europa n°28, juin 2012, pages 23 à 40

    - « La prise en compte de la nature du pouvoir au Mali », in « La crise malienne au regard du droit international », Civitas Europa n°31, IRENEE, décembre 2013, pages 59 à 87

    - « L’imputation de la responsabilité engagée en cas de violation du droit de l’Union par une collectivité territoriale », Revue de l’Union européenne, avril 2015, pages 199 à 210

    - « Les références à l’islam et à ses principes dans la Constitution tunisienne du 27 janvier 2014 », Civitas Europa n°32, juin 2014, pages 225 à 254

    - « Unité du peuple kurde et droit international des minorités », in « La question kurde et le droit international », Civitas Europa n°34,  juin 2015, pages 111 à 134

    - « L’Etat de droit, un instrument international au service de la paix », in « L’Etat de droit », Dossier, Civitas Europa n°37, décembre 2016, pages 65 à 93