Jean-Denis MOUTON

13 place Carnot F-54000 Nancy

jean-denis.mouton@univ-lorraine.fr

corps fiche

Curriculum vitæ

Licence en droit en 1971, lauréat de la Faculté de Droit de Nancy

Diplômé de l'enseignement supérieur en droit public et en science politique (1972 et 1977)

Docteur d'Etat en droit international public en 1987

Agrégé des Facultés de Droit en 1988 (2ème au concours d'agrégation de droit public)

Assistant à la Faculté de Droit de Nancy (de 1973 à 1974 et de 1976 à 1988)

Assistant à la Faculté de Droit d'Alger (de 1974 à 1976)

Chargé de cours au Centre Universitaire de Luxembourg (de 1994 à 2002)

Professeur visiteur à l’Université du Quebec à Montréal (UQAM) (2008-2009, 2009-2010)

Professeur invité à l’Institut des Hautes Etudes Internationales – Université Panthéon-Assas (2012-2013)

Situation actuelle

Professeur à la Faculté de Droit de Nancy (depuis 1988)

Maître de Conférences à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris (depuis 2001)

Professeur associé à l'Université du Luxembourg (depuis 2003)

Chargé d’enseignement à l’Université Panthéon –Assas Paris 2 (depuis 2012)

Thématiques de Recherche

L’Etat en droit international et en droit de l’Union Européenne

La nature juridico-politique de l’Union Européenne

Le concept de citoyenneté en droit international et en droit de l’Union Européenne

La notion « d’identité constitutionnelle »

Enseignements

Droit international public appliqué (36 h, Master 1 Droit Public, Sciences Politiques, Faculté de Droit – Nancy)

Droit international public (20h, Master 2 Droit Public International, Faculté de Droit – Nancy)

Droit International et mondialisation (20 h, Master 2 Droit Public International, Faculté de Droit – Nancy)

Approfondissement de l’Union Européenne (20 h, Master 1 Etudes Européennes, Centre Européen Universitaire – Nancy)

Nature Juridique de la Construction Européenne (24 h, Master 2 Droit de la Construction Européenne, Centre Européen Universitaire – Nancy)

Citoyenneté et démocratie locale européenne (10 h, Master 2 Compétences et développement des Collectivités Territoriales au sein de l’Union Européenne, Centre Européen Universitaire – Nancy)

Institutions internationales (30 h, Bachelor 1, Université du Luxembourg)

L’Union européenne, un ordre juridique multi-niveaux (10 h, Master 2 Contentieux Européen – Université du Luxembourg)

L’Union Européenne, acteur international (20 h, Master 2 Relations internationales, Paris 2 Panthéon-Assas)

Introduction à l’Union Européenne (25 h, Science Po Paris, Antenne de Nancy)

Publications choisies

Co-direction d'ouvrage :

« Présentation d’une proposition doctrinale », Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux États membres de l'Union européenne ? Réflexions à partir des notions d'identité et de solidarité, co dir. J.-C. Barbato, J.-D. Mouton, Bruylant, Coll. Droit de l’Union européenne, 2010.

Article :

"La notion d'Etat et le droit international public", revue Droits (Revue française de théorie juridique), n° 16, janvier 1993.

"L'Etat selon le droit international : diversité et unité", in L'Etat à l'aube du XXIe siècle, Pedone, 1994.

"Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux Etats dans le système communautaire?", Mélanges en l'honneur de Jean-Claude Gautron, Les dynamiques du droit européen en début de siècle, éd. Pédone, octobre 2004.

"Vers la reconnaissance d’un droit au respect de l’identité nationale pour les Etats membres de l’Union Européenne ?", in La France, l’Europe, le Monde, mélanges en l'honneur de Jean Charpentier, ed. Pedone, 2009.

« Union de droit, union des droits », in Réflexion sur la prise en considération de l’identité constitutionnelle des Etats membres de l’Union, mélanges en l'honneur de Philippe Manin, ed. Pedone, 2010.

"Réfexions sur la nature de l’Union européenne à partir de l’arrêt Rottmann", CJUE, 2 mars 2010, aff. C 135-08) RGDIP, 2010, tome 114.

« La notion d’Etat et la mondialisation », L’Etat dans la mondialisation, SFDI 2012, Pedone, 2013.

« Reflexion comparative sur l’autonomie constitutionnelle dans l’ordre juridique international et dans l’ordre juridique de l’Union Européenne », in L’Homme dans la Société internationale, mélanges en l'honneur de Paul Tavernier, Bruylant, 2013.

« L’identité constitutionnelle, un concept pertinent au regard du droit international ? » in L’identité constitutionnelle de la France et le droit international, RGDIP, 2014, tome 118.