Aurélie DORT

Ouvrages et publications à paraître :

2020/2021

• « Les choix thérapeutiques sous leprisme du juge constitutionnel français », Politeia.
• « Le financement de la réserve opérationnelle, un décalage persistant entre les choix budgétaires et les objectifs affichés», Publication à venir dans un ouvrage collectif suite à un colloque.
• « Les ressources de la protection sociale dans les collectivités françaises du Pacifique (La Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et Wallis-et-Futuna) », Ouvrage collectif.
• « L’impôt, un instrument de justice fiscale au service de la justice sociale», Publications à venir dans un ouvrage collectif suite à un colloque.
• « La réponse française face à la crise sanitaire, l’aube d’une nouvelle crise financière », Revue de l’euro.
  
  Ouvrages et articles publiés
• 2021
  - « Finances et fiscalité sociales », Lexbase, Hebdo édition fiscale n°849, 7 janvier 2021.
  - « Le financement des dépenses de santé, une recherche constante d’économies », RFFP,  n°151, 2020, pp. 211-232.
• 2019
  - « La jurisprudence de la CJUE du 14 mars 2019 (Affaire C-372/18, Ministre de l’Action et des comptes publics contre M. et Mme Raymond Dreyer), ou l’affaire De Ruyter Bis », Droit & Santé, 2019, n°90, 2019, pp.664-667.
  - « Fiscalité et Sécurité sociale –Étude de la fiscalisation des ressources de la sécurité sociale », Paris, L’Harmattan, Coll. Finances publiques, 736 p.
• 2018
  - « La réforme de la CSG, la réalisation d’une promesse de campagne », Droit & Santé, 2018, n°81, 2018, pp.140-142.
  - BONNEVILLE(F.)  et DORT(A.),  « Le  CICE  et  ses  conséquences,  retour  sur  les  conditions institutionnelles d’un échec », Gestion & Finances publiques, 2018, n°1, pp.59-66.
  - « Sécurité sociale, la mise en œuvre d’une réforme sociale »,in BLANCHON(C.), DEFLINE(J.), DORT(A.), GIARD(J.), VEYRIER(S.)  et YTIER(D.),  «  Acrostiche  pour  le  doyenOrsoni  :  en  très cordial  hommage  », De  l’esprit  de  réforme  et  de  quelques  fondamentaux, Mélanges en l’honneur du professeur Gilbert ORSONI, 2018, Aix-Marseille, PUAM, pp.56-57.
  - « Impositions  affectées  et  protection  de  l’environnement,  entre  intérêt  budgétaire   et environnemental »,  in SCHMITT(S.), FUMAROLI(V.)  (dir.), La  fiscalité  environnementale  :  une composition improbable d'attentes, de doutes et de pragmatisme, 2018, Aix-Marseille, PUAM, pp.165-180.
  - « La  requalification  des  revenus  versés  à  un  médecin  par  sa  caisse  de  retraite  en  revenus  de remplacement –CE, 23 mars 2018», n°410997, Droit & Santé, n°84, 2018, pp.677-680.
  - « Les incidences financières des normes d’accessibilité au patrimoine»,Gestion & Finances publiques, 2018, n°6, pp. 45-50.
• 2017
  - « La protection juridictionnelle des droits fondamentaux par la CJUE au regard de la crise et de l’équilibre budgétaire »,  in TANASESCU(E.  S.)  et OLIVA(É.)  (dir.), Droits  fondamentaux, équilibre budgétaire et protection juridictionnelle, Paris, LGDJ, Lextenso Éd., Institut universitaire Varenne, Coll. Colloques et essais, 2017, pp.171-193.
  - Dix-sept  entrées, in ORSONI(G.), CABANNES(X.)  (dir.), Dictionnaire  encyclopédique  de  finances publiques, Paris, Economica, 2017.
  - « La solidarité financière européenne face à la crise migratoire », Gestion & finances publiques, 2017, n°4, pp.16-23.
• 2015
  - «  L’équilibre budgétaire  en  Norvège  :  une  autodiscipline  de  rigueur  à  défaut  d’une  rigueur imposée », Revue française de finances publiques, 2015, n°131, pp.157-176.
• 2014
  - « L’équilibre financier de la Sécurité sociale et la contribution sociale généralisée, ou “à l’impossible nul n’est tenu” », Gestion & finances publiques, septembre-octobre 2014, n° 9-10, pp. 83-92.
• 2012
  - « Le régime d’aide sociale en Alsace-Moselle », Revue de droit sanitaire et social, 2012, n°4, pp.723-732.
  
  Communications orales
• 2020
  - Intervention sur « Pandémie et Finances publiques en France » lors d’une table ronde sur « Crise sanitaire  et  finances  publiques : Vers  une  réinvention  de  la  souveraineté  économique ? Regards croisés sur la France et l'Allemagne pendant la pandémie », en visioconférence, le 19 juin 2020.
  - Intervention sur « L’impôt, un instrument de justice fiscale au service de la justice sociale », dans le cadre du projet ANR-Accords bilatéraux 2013 (France-Roumanie), « Du paquet fiscal à la Constitution : élaboration d’un statut normatif de la règle d’équilibre budgétaire »sur « Le juge constitutionnel face à la justice fiscale », à Aix-en-Provence, le 31 janvier 2020.
• 2019
  - Intervention sur« Les choix thérapeutiques sous le prisme du juge constitutionnel français », lors de la journée d’études franco-italienne sur « La  constitutionnalisation de la santé en France et en Italie », à Saint Etienne le 22 mars 2019.
• 2018
  - Intervention sur « Les  incidences financières des normes d'accessibilité au patrimoine », lors du colloque sur « Le patrimoine local à la lumière du droit financier des collectivités territoriales», à Lyon le 14 septembre 2018
• 2017
  - Intervention sur « Fiscalité et sécurité sociale –Fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale » lors de la 3e édition des Rencontres jeunes chercheurs et acteurs de la protection sociale à la Sorbonne le 1er juin 2017.
  - Intervention sur « La solidarité financière européenne face à la crise migratoire » lors du colloque sur « La solidarité financière européenne - Identification des enjeux nationaux et territoriaux », à Rennes, les 26 et 27 janvier 2017.
• 2015
  - Intervention sur « La protection juridictionnelle des droits fondamentaux par la CJUE au regard de la crise et de l’équilibre budgétaire » à la journée d’études sur Droits fondamentaux, équilibre budgétaire et  protection  juridictionnelle, dans le cadre du projet ANR-Accords bilatéraux 2013 (France-Roumanie), « Du paquet fiscal à la Constitution : élaboration d’un statut normatif de la règle d’équilibre budgétaire », à Aix-en-Provence, le 12 juin.