2e summer school d'Epinal - La faute
Du 1er au 5 juillet 2024
Faculté de droit d'Epinal
Sous la direction scientifique de Laurent SEUROT, Professeur de droit public (Université de Lorraine / IRENEE), Patrice ADAM et Jean-Baptiste THIERRY, Professeurs de droit privé (Université de Lorraine, IFG).
>> Progamme détaillé
Présentation :
La faute est une notion au cœur de notre système juridique. En témoigne le rôle qu’elle joue dans à peu près tous les domaines du droit. Pour cette raison, les organisateurs de la summer school ont fait le choix d’adopter une approche interdisciplinaire qui mêle étroitement, au sein du programme en général et dans le cadre de certains séminaires en particulier, diverses disciplines relevant aussi bien du droit public que du droit privé : droit civil, droit administratif, droit pénal, droit du travail, droit de la fonction publique, droit de la santé, etc.
Dans la plupart de ces branches du droit, la faute assume plusieurs fonctions, parfois simultanément, un même comportement fautif pouvant en effet déclencher plusieurs réactions juridiques différentes et, dans une certaine mesure, indépendantes : le prononcé d’une sanction (ou de plusieurs, par exemple une sanction pénale et une sanction disciplinaire) et la condamnation de son auteur à en réparer les conséquences dommageables.
Cette summer school s’intéresse en particulier à ce qu’on pourrait appeler les angles morts de la faute. On entend par-là des sortes de faute assez méconnues ou, pour le dire plus justement, des fautifs originaux : le juge, le parlementaire, l’internaute, l’artiste, le patient ; sans omettre la victime, dont la faute peut avoir joué un rôle dans la survenance de son dommage ou avoir contribué à son ampleur. La summer school sera également l’occasion d’interroger la différence dans la manière de concevoir la faute professionnelle du salarié et celle de l’agent public, en faisant dialoguer un spécialiste de droit du travail et un autre de droit de la fonction publique.
Public visé :
Tout doctorant en droit public ou privé et, dans la limite des places disponibles, tout étudiant ayant terminé un cycle d’études juridiques d’une durée minimale de 3 ans.
Renseignements pratiques :
La summer school se déroulera dans les locaux du site d’Épinal de la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy : 2 rue de la Maix 88000 Épinal. La faculté se situe en plein centre-ville, à 10 min à pied de la gare d’Épinal. Épinal se trouve à 1h en train de Nancy et à 2h30 de Paris et Strasbourg.
Les enseignements débuteront le lundi 1er juillet à 16h00 et prendront fin le vendredi 5 juillet à 12h00.
Inscriptions : Les inscriptions se font auprès d’Amélie Chevrier jusqu’au 15 juin : amelie.chevrier@univ-lorraine.fr
Frais d’inscription :
Pour les étudiants et doctorants de l’Université de Lorraine : gratuit sans hébergement / 80 euros avec hébergement
Pour les étudiants et doctorants extérieurs à l’Université de Lorraine : 60 euros sans hébergement / 140 euros avec hébergement
*Chèque à établir à l’ordre de l’agent comptable de l’Université de Lorraine. Ces frais comprennent les petits-déjeuners, deux déjeuners, un dîner, ainsi que la participation aux visites et activités culturelles. Une exonération totale pourra être accordée à titre exceptionnel et sur demande justifiée.