Conférence par Monica FARIA BAPTISTA, Doctorante à l'université de Coïmbra
sous la direction scientifique de Jochen SOHNLE, IRENEE/UL
participation en présentiel : inscription obligatoire sur irenee-contact@univ-lorraine.fr
participation en distanicel ici
Un atelier doctoral se déroulera
le 11 mai 2022 à 16h
salle des doctorants, Metz.
Léa FRATINI, doctorante à l'IRENEE, présenter la décision du CE Elena France, du 19 novembre 2021.
Tous les doctorants du laboratoire sont bien évidemment conviés à y participer.
Inscription obligatoire à : benjamin.fargeaud@univ-lorraine.fr
Journée d'études - 12 mai 2022 - Campus Carnot ravinelle, Nancy - Amphi AR06
Sous la direction scientifique de Léonard MATALA-TALA, MCF HDR IRENEE/UL
Après l'expiration de l'Accord de Cotonou et afin de s'adapter aux évolutions du monde, l'Union européenne et ses partenaires d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique ont adopté un nouvel accord. Cet accord unit l'organisation des Etats ACP à l'Union européenne et ses Etats membres (OEACP-UE). Il ambitionne de jeter les bases pour des alliances et des actions mieux coordonnées sur la scène internationale où le groupe OEACP-UE peut avoir une influence majeure aux fins de relever certains défis mondiaux. Ensemble, les Etats membres de l'OEACP et l'UE représentent plus de 1,5 milliard de personnes, et plus de la moitié des sièges aux Nations unies. Le nouveau partenariat se veut global et intègre des relations bilatérales que l'UE entretient avec chacun des Etats ACP et leurs régions respectives (Afrique, Caraïbes, Pacifique). Ce nouvel accord OEACP-UE comprend un socle commun qui expose les valeurs, les principes unissant ses partenaires ainsi que des domaines stratégiques prioritaires.
La journée d'études cherche à interroger la nouvelle dynamqiue adoptée dans ces relations. Après l'accord de partenariat de Cotonou (ACP-UE 2000-2020), l'UE a mis un terme à l'exclusivité de ses relatons avec les ACP en instituant désormais des partenariats internationaux ouerts à tout Etat et toute organisation du monde. De leur côté, les Etats ACP ont transformé leur coordination (groupe ACP) en une organisation internationale des Etats ACP (OEACP). La conjoncture internationale ayant fortement été perturbée par les crise climatique, environnementale, sécuritaire, migratoire et sanitaire, les deux parties ont-elles, avec cet accord, l'outil adapté pour affronter ensemble ces défis ? Ont-ils la volonté politique de faire mieux que le partenariat Cotonou ?
Inscription obligatoire :
en présentiel sur : irenee-contact@univ-lorraine.fr
en distanciel :
pour les personnels/doctorants/étudiants UL : ici
pour les extérieurs, envoyer un mail à : 0441d7d9.univlorraine.onmicrosoft.com@emea.teams.ms
L'IRENEE organise une séance des ENTRETIENS DE L'IRENEE, le lundi 16 mai 2022,
Guillaume TUSSEAU, Professeur à Sciences Po
présentera son Traité
Contentieux constitutionnel comparé. Une introduction au droit processuel constitutionnel.
Discutants IRENEE :
Benjamin FARGEAUD, PR, IRENEE/UL
Thibault GUILLUY, PR, IRENEE/UL
Themistoklis RAPTOPOULOS, MCF, IRENEE/UL
campus carnot ravinelle/Nancy, AR06 - 14H/16H
Inscription obligatoire par mail à : irenee-contact@univ-lorrraine.fr
L'IRENEE organise le 1er juin
un WORKSHOP
sur La destruction des biens culturels par les groupes terroristes
14h, Amphi AR06
Marie CORNU, Directeur de recherches CNRS
Bassirou OUSSMANE, Doctorant UL/IRENEE
Mélanie DUBUY, MCF UL/IRENEE
Les doctorants de l'IRENEE sont invités à présenter leurs travaux de thèse et l'avancée devant les membres de l'unité (enseignants chercheurs et doctorants).
Cette présentation est obligatoire.
Les présentations se dérouleront les 8, 13 et 20 juin à partir de 9H, UFR DEG, Nancy, Amphi AR06.
HCÉRES – Auditions de l'IRENEE du 20 septembre 2022.
Merci de vous présenter 5-10 minutes avant l'horaire de vos auditions devant les salles mentionnées
Salle de réunion de l'IRENEE - NANCY
9h00 – 9h30 : 1ère Séquence – 30 minutes - Entretien à huis-clos avec la direction de l’unité.
9h35 – 10h20 : 2ème Séquence – 45 minutes - Entretien à huis-clos avec les représentants des tutelles (VP Recherche, responsables de pôle, de champ...).
10h20 – 10h30 : Pause
Salle des assemblées - UFR DSEG NANCY
Salle du conseil - UFR DEA METZ
10h30 – 11h30 : 3ème Séquence – 60 minutes – 15 mn exposé par la direction + 45 minutes questions/réponses.
Réunion plénière en présence de l’ensemble des membres de l’unité, y compris les personnels d’appui à la recherche, les professeurs émérites et les chercheurs associés.
11h45 - 12h45 : Déjeuner
Salle des assemblées - UFR DSEG NANCY
Salle du conseil - UFR DEA METZ
13h00 – 13h30 : 4ème Séquence – 30 minutes - Entretien à huis-clos avec les personnels chercheurs et enseignants-chercheurs statutaires (sans la direction). Les émérites et les associés statutaires peuvent assister à la réunion.
13h30 – 14h00 : 5ème Séquence – 30 minutes - Entretien à huis-clos avec les doctorants et les post-doctorants.
Salle de réunion de l'IRENEE - NANCY
14h00 – 14h30 : 6ème Séquence – 30 minutes - Entretien à huis-clos avec les personnels d’appui à la recherche (PAR)
14h30 – 14h45 : Pause
Salle de réunion de l'IRENEE - NANCY
14h45 – 15h15 : 7ème Séquence – 30 minutes - Entretien final à huis-clos avec la direction de l’unité.
15h30 – 16h30 : Entretien à huis-clos du comité d’experts en présence du conseiller scientifique.
16h30 : Fin des entretiens.
Pour les personnes qui seront présentes aux auditions en distanciel, les liens de connexion vous seront transmis par mail lundi 19 septembre 2022.
Merci de vous préparer 5-10 minutes avant l'horaire de vos auditions.
Pour toute question : irenee-contact@univ-lorraine.fr ou par téléphone au 03 72 74 20 65.
Comme chaque année, l'IRENEE lance l'appel à projets pour l'année 2023. Vous avez reçu par mail le 24 août 2022 les trois types de dossiers que vous pouvez déposer : projets, manifestations et publications. Si vous rencontrez un problème, vous pouvez contacter la cellule d'appui : irenee-contact@univ-lorraine.fr
Calendrier :
Conditions :
Colloque sous la direction scientifique de Céline JOUIN, Philosophe, MCF Université de Caen-Normandie / Identité et Subjectivité, Muriel GILARDONE, Économiste, MCF Université de Caen-Normandie / IDEES et Marie ROTA, Juriste, MCF Université de Lorraine / IRENEE
En présentiel :
Faculté de droit (UFR DSEG) 13 place Carnot NANCY
13 octobre : Salle des assemblées / 14 octobre : AMPHI AR06
> Inscription obligatoire, ici
En distanciel (via Teams) :
> Pour les personnes de l'Université de Lorraine :
Inscrivez-vous ici (avec votre login@univ-lorraine.fr)
> Pour les personnes extérieures à l'Université de Lorraine, envoyez un mail à cette adresse :
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Veuillez indiquer dans le mail votre nom, prénom, statut et établissement et vous recevrez une notification d'inscription
> Programme détaillé
Résumé :
Les revendications autour du commun apparues dans les mouvements altermondialistes et écologistes prennent pour référence l’ancien terme anglais de « commons » désignant les terres que les anciens droits coutumiers permettaient d’utiliser dans les campagnes européennes avant qu’une vague de « mise en clôture » (ou d’enclosures) ne viennent les transformer en propriété privée. La référence aux communaux comme au mouvement des enclosures est devenue paradigmatique dans la réflexion actuelle sur la marchandisation accrue du capitalisme avancé. La vogue que connaît le terme de « commun » est liée à l’exigence de restaurer la solidarité quand les montages institutionnels de l’État social, qui la réalisaient dans une certaine mesure, sont en voie de démantèlement. Mais elle est aussi liée à l’exigence de prendre en compte la crise écologique alors que les traditions du socialisme l’ont largement ignorée et l’ont laissé s’intensifier dans leur dos. Elle conduit alors à repenser le sujet de droit et ses relations avec l’État. Le but de ce colloque est d’interroger l’articulation du social et du commun, du point de vue du droit, de l’économie et de la philosophie. La perspective se veut programmatique et constructive (comment articuler l’écologie politique et le droit social ou l’économie publique ?) mais elle compte aussi mobiliser les instruments conceptuels légués par les sciences sociales, qui, depuis F. Tönnies et Max Weber, distinguent la « société » et la « communauté ».
1ère rencontre - Conférence "La thèse en droit public"
Le 19 octobre 2022 de 15h à 17h - AMPHI AR06 - Faculté DSEG de NANCY
Par Benjamin FARGEAUD, Professeur de droit public et Pierre LEVALLOIS, Maître de conférences en droit public IRENEE/UL.
> Inscription obligatoire, en cliquant ici
En distanciel (via Teams) :
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Présentation :
Ce cycle de conférences va permettre de créer une discussion entre les doctorants de l’IRENEE et un (ou plusieurs) jeune docteur ayant récemment soutenu sa thèse et, potentiellement, déjà intégré la carrière universitaire. L’intervenant sera amené à présenter aux doctorants son expérience doctorale de deux points de vue :
- D’abord les aspects purement académiques de sa recherche : ses objectifs, ses difficultés, ses résultats… La construction de sa problématique, de son plan, la rédaction de la thèse à proprement parler.
- Ensuite, la construction de sa « carrière » universitaire sous tous ses aspects : de la constitution de son dossier (choix des enseignements, autres travaux que la thèse) à sa candidature au CNU et, pourquoi pas, sa préparation pour le « Tour de France »
L’objectif de ces rencontres est clair : permettre aux doctorants un accès à de véritables témoignages qui seront utiles pour leurs propres carrières. Il s’agit de leur proposer un véritable vade-mecum de la thèse académique « réussie » en droit public. La variété des profils des différents intervenants permettra d’insister, le cas échéant, sur d’éventuelles particularités disciplinaires. Le ton de ces conférences se veut assez libre et informel afin que le partage d’expériences fonctionne du mieux possible.
Plusieurs conférences auront lieu dans l’année, alternativement à Metz et Nancy (dates à venir).
Cycle de conférences sous la direction scientifique de Johanna NOEL et Pierre LEVALLOIS, MCF IRENEE/UL.
L'IRENEE félicite chaleureusement ses 3 lauréats aux Contrats Doctoraux Établissement de l'ED SJPEG 2022 !
Un grand bravo à :
Retrouvez la liste complète des 8 lauréats sur le site de l'école doctorale, en cliquant ici
[Conférence] "La gestion de la procédure et la présentation de la preuve dans la justice pénale internationale", par El Hadji Malick SOW, Ancien juge au Tribunal pénal spécial pour la Sierra Leone.
9 novembre 2022 de 14h à 16h - salle B315 - Faculté de droit de Nancy
Discutants : Mélanie DUBUY, Léonard MATALA-TALA, MCF HDR en droit public et André MOINE, MCF en droit public irenee / UL
Journée d'études, sous la direction scientifique de Yves PETIT, Professeur de droit public IRENEE/UL et Directeur du Centre Européen Universitaire de Nancy, Maria FARTUNOVA-MICHEL, Maître de conférences HDR en droit public, IRENEE/UL et Jean Félix DELILE, Maître de conférences en droit public, IRENEE/UL.
Le vendredi 18 novembre 2022 dès 9h - AMPHI AR06 - Faculté de droit (UFR DSEG) 13, place Carnot NANCY
En présentiel :
> Inscription obligatoire, ici
En distanciel (via Teams) :
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Veuillez indiquer dans le mail votre nom, prénom, statut et établissement et vous recevrez une notification d'inscription
Présentation :
Voie de droit instaurant une coopération privilégiée entre la Cour de justice et les juridictions nationales, le renvoi préjudiciel fait l’objet d’une évolution profonde. Initialement prévu pour assurer l’interprétation uniforme du droit de l’Union européenne, il est appelé aujourd’hui à remplir d’autres fonctions. Face aux réformes nationales remettant en cause l’indépendance de la justice (la Pologne), la liberté d’expression (le cas en Hongrie) ainsi que la persistance des violations des valeurs de l’Union et de l’Etat de droit, la Cour de justice a pris le relais et tenté de remédier à l’inertie et aux lenteurs de la sanction politique prévue à l’article 7 du traité UE. Ce faisant, elle a renouvelé la fonction et la place du renvoi préjudiciel comme une voie de droit incontournable dans la construction du modèle d’organisation de l’Union fondé sur les valeurs énoncées à l’article 2 du TUE. En principe établi pour assurer l’interprétation uniforme du droit de l’Union européenne, il est en réalité un instrument permettant à la Cour de se prononcer sur la conformité du droit des Etats membres au droit de l’Union européenne. Or, ces dernières années, la Cour se trouve confrontée à un mouvement de résistance à l’autorité de ses arrêts lorsque la réponse proposée aux questions préjudicielles qui lui sont adressées ne donnent pas satisfaction aux juridictions a quo. Les plus hautes juridictions allemande, françaises, italiennes et de différents Etats membres d’Europe centrale et de l’Est semblent de la sorte adopter une approche consultative de la procédure préjudicielle qui est susceptible de mettre en péril les fondamentaux de cette procédure qui repose sur l’autorité de chose interprétée des arrêts préjudiciels.
A l'occasion de la fête de la science 2022 sur la thématique du "réveil climatique", l'IRENEE a organisé un workshop "l'urgence climatique au regard du droit public", le 20 octobre 2022 de 17h à 18h, animé par Jochen SOHNLE, Professeur de droit public, Université de Lorraine / IRENEE.
Ce workshop présentait le contexte juridique établi par la Convention-cadre sur les changements climatiques de 1992 à travers ses deux principaux instruments d'application, à savoir le Protocole de Kyoto de 1997 et l'Accord de Paris de 2015. Parmi les aspects étudiés, il y avait l'aménagement des obligations étatiques de réduction de gaz à effet de serre, les techniques de réduction (y compris les marchés de CO2) et les perspectives futures de ces instruments juridiques.
Pour les personnes qui n'ont pas pu assister à cet événement, vous pouvez retrouver le document de présentation (en PDF) > en cliquant-ici
Bienvenue à Valentin LAMY, nouveau maître de conférences en droit public à l'IRENEE depuis le 1er septembre 2022 qui a répondu à nos questions à l'occasion de la Newsletter #15 - Automne 2022.
Au fond, c’est l’histoire d’un long périple, depuis les rives de la Méditerranée, toujours un peu plus vers le nord. Mais je ne crois pas que vous entendiez « parcours » dans son seul sens géographique… Si on lui accole l’adjectif « universitaire », alors celui-ci est assez classique. Après avoir fait toutes mes études à la Faculté de droit d’Aix-Marseille, c’est dans cette même maison que j’ai entrepris la rédaction d’une thèse de doctorat en droit public, sous la direction du professeur Florian Linditch, en étant successivement doctorant contractuel puis ATER. Après ma soutenance de juin 2019, j’ai été qualifié aux fonctions de Maître de conférences dans la section 02. C’est là que mon parcours a pris un tournant plus délicat puisque j’ai échoué par deux fois au redoutable « tour de France ». Mais je ne regrette pas cette période, puisqu’elle m’a permis d’intégrer la Faculté de droit de Lyon 3 et son Équipe de droit public, en tant que chercheur postdoctoral. C’est sans doute là où j’ai appris le « quelque chose » qui me manquait, auprès d’une équipe formidable autant que soudée. « Patience et longueur de temps font plus que force ni que rage », disait La Fontaine : voilà qu’au troisième tour, je suis recruté à Nancy. Avec le petit recul que je peux avoir, je me dis que je pouvais difficilement mieux tomber. Je ne parle pas seulement du service qui m’a été confié - qui est idéal - mais aussi de quelque chose qui confine davantage au sentiment : je retrouve ici un peu d’Aix, un peu de Lyon ; surtout, j’y découvre avec plaisir beaucoup de Nancy.
Mes spécialités sont le droit des contrats publics et le droit public des affaires, domaines dans lesquels s’inscrivait ma thèse relative à « la commune intention des parties dans les contrats administratifs » et vers lesquels se tournent d’autres recherches que j’ai pu conduire. Mais j’ai aussi beaucoup exploré, peut-être trop, des domaines qui ne faisaient pas a priori partie de mon « fonds de commerce », avec l’idée d’avoir une vision large du droit public : diverses branches du droit administratif, droit fiscal, droit du sport, contentieux administratif, rapports de systèmes… Aujourd’hui, je souhaite inscrire mes travaux à venir dans trois axes : le droit public des affaires, le droit public financier, découvert tardivement, mais pour lequel j’éprouve un intérêt certain, et le contentieux administratif, qui innerve beaucoup de mes travaux. Au-delà des domaines, je crois que mes travaux tendent à s’intéresser aux implications du phénomène d’intégration du droit public dans un univers juridique complexe. Ma thèse, déjà, portait sur l’étude d’une notion de droit civil en droit administratif, mais d’autres travaux s’inscrivent dans cette perspective de réfléchir à ce droit public, à ses structures parfois centenaires, en tant que plongés dans le « pluralisme (plus ou moins) ordonné » que décrivait Mirelle Delmas-Marty.
D’abord, de m’y intégrer. J’ai été très bien accueilli, mais je ne connais pas encore tous les collègues. Bientôt j’espère ! L’IRENEE me fait penser à ce que j’ai connu à l’Équipe de droit public de Lyon, un centre qui agrège toutes les subtilités du droit public tout en étant conscient de leur unité, ce qui transparaît parfaitement des axes de recherche du centre. Il y a toutefois une singularité : le centre est lorrain, il convoque et Nancy et Metz, deux Facultés de droit, ce qui me semble un atout très important qu’il ne faut pas hésiter à jouer. D’autant qu’alors que j’arrive à Nancy, Caroline Faure, ma grande amie, avec qui j’ai notamment préparé ce troisième tour de France, arrive à Metz. Il est trop tôt pour parler de projets déjà bien ficelés, mais pourquoi ne pas organiser une journée d’études ou un colloque ? Par ailleurs, nous avons la chance de nous trouver à quelques hectomètres de la Cour administrative d’appel de Nancy : très peu de facultés de droit ont un tel privilège géographique. Il serait peut-être intéressant de tisser des liens avec les juridictions administratives lorraines, afin de nourrir l’axe de recherche sur l’évolution de la fonction juridictionnelle dans l’État de droit contemporain.
Vu que, par définition, ils ont déjà entamé l’épreuve de la thèse, je ne peux que leur donner le conseil que m’avait donné mon futur directeur de thèse quand j’étais encore en Master 2 : « Surtout, ne faites pas de thèse ! ». C’était finalement, à la fois le meilleur et le pire des conseils. Le meilleur, parce qu’il faut garder à l’esprit que la thèse ne conduit pas nécessairement à la carrière universitaire, que dans le long cortège des brillants doctorants, nombreux sont ceux qui n’iront pas tout au bout du chemin : le nombre de postes de maîtres de conférences en témoigne à l’envi. De ce point de vue, ce chemin peut devenir le sentier de toutes les déceptions. Mais c’était aussi le pire, car quelle merveilleuse aventure intellectuelle que la thèse ! Ne pas être un tantinet inconséquent, lorsqu’on se demande si on y va, ou pas, et c’est un sentier de regrets qui peut se dessiner devant vous… Alors que faire, quand on l’a refusé, ce sentier des regrets et qu’on s’est engagé, de franc bon cœur, dans l’incertitude et le risque ? Ne pas vouloir être quelqu’un d’autre ! Ne pas faire monts-et-merveilles de cet objet qui impressionne et qui s’appelle thèse. Ce n’est pas l’œuvre d’une vie, alors ne pensez pas révolutionner la pensée juridique. Faites, honnêtement et scrupuleusement ce que vous voulez faire, sans prétention, ni certitude (le pire ennemi du chercheur), la thèse vous conduira là où elle devra vous conduire.
Journée d'études sous la direction scientifique d'Audrey BACHERT-PERETTI, Maître de conférences en droit public - Université de Lorraine / IRENEE et Raphaël DÉCHAUX, Maître de conférences en droit public - Université d’Aix-Marseille / ILF-GERJC
Le vendredi 25 novembre 2022 dès 9h - AMPHI 3 - UFR DEA - Ile du Saulcy METZ
En présentiel :
> Inscription obligatoire, ici
En distanciel (via Teams) :
> Pour les personnes de l'Université de Lorraine :
Inscrivez-vous ici (avec votre login@univ-lorraine.fr)
> Pour les personnes extérieures à l'Université de Lorraine, envoyez un mail à cette adresse :
a71336d5.univlorraine.onmicrosoft.com@emea.teams.ms
Veuillez indiquer dans le mail votre nom, prénom, statut et établissement et vous recevrez une notification d'inscription
> Programme détaillé
Présentation :
Alors que la volonté des pouvoirs publics de réguler l’intelligence artificielle (IA) semble se faire de plus en plus pressante, les enjeux d’une telle régulation sont particulièrement nombreux. Protection appropriée des libertés face à des problématiques techniques et complexes, nécessaire préservation de l’innovation et de l’esprit d’entreprise, effectivité et efficacité des règles choisies : voilà autant de défis qu’il semble nécessaire de relever et auxquelles plusieurs organisations internationales ont décidé de s’atteler.
Face à cette multiplication des velléités et des projets de régulation de l’IA, cette journée d’études se propose, d’une part, de mettre en lumière les enjeux à prendre en compte et, d’autre part, d’évaluer les forces et les faiblesses respectives des différents projets envisagés.
Le lundi 28 novembre de 9h à 12h30
AMPHI AR06 - Faculté de droit
(UFR DSEG) 13 place Carnot Nancy
9h : Accueil des participants
9h15 : Présentation du laboratoire IRENEE
10h-11h : Table-ronde n°1 – Après la thèse, la qualification par le CNU ?
En présence de Mme Katia BLAIRON, MCF HDR et M. Jean Félix DELILE, MCF IRENEE/UL et Membres du Conseil National des Universités (section 02).
Pause
11h10-12h15 : Table-ronde n°2 – Après la thèse, quels horizons professionnels pour les docteurs ?
En présence de Mme Anne FROMENT (Directrice juridique au sein d’Uneos – secteur privé hospitalier), M. José MARTINEZ (Premier vice-président de la CAA de Nancy) et Maître Guillaume LAZZARIN (Avocat au barreau de Nancy).
L’évènement sera suivi d’un moment de convivialité à la Faculté de droit de Nancy.
Inscription souhaitée en envoyant un mail à M. Benjamin FARGEAUD, Professeur de droit public IRENEE/UL, Responsable du suivi des doctorants :
benjamin.fargeaud@univ-lorraine.fr
Pour vous inscrire en distanciel (via Teams) : cliquez-ici
À l'occasion de la Fête de la Science 2022, la salle de documentation de l'IRENEE vous invite à découvrir du 10 octobre au 30 novembre 2022, une sélection d'ouvrages particulièrement récents, sur la thématique nationale du "réveil climatique" !
O. PEIFFERT, L’application du droit des aides d’Etat aux mesures de protection de l’environnement, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, coll. Droit de l’Union européenne/Thèses tome 42.
J.-C. ROTOULLIE, L’utilisation de la technique de marché en droit de l’environnement. L’exemple du système européen d’échange des quotas d’émission de gaz à effet de serre, LGDJ-Lextenso éditions, 2017, coll. Bibliothèque de droit public, tome 297.
FÉVRIER
Vendredi 10 février - Journée d’études - Nancy
La guerre hybride, nouvelle forme de conflictualité pour les États et les organisations internationales ?
Sous la dir. de Mélanie DUBUY, Maître de conférences HDR (Université de Lorraine/IRENEE) et Sandrine TURGIS, Maître de conférences (Rennes 1/IODE)
Jeudi 16 février - Entretien de l'IRENEE - Nancy
Les Puissances mondialisées. Repenser la sécurité internationale (Paris, Odile Jacob, 2021)
Par Bertrand BADIE, Professeur émérite (Sciences Po Paris), sous la direction de Léonard MATALA-TALA, Maître de conférences HDR (Université de Lorraine/IRENEE)
MARS
Jeudi 30 mars - Journée d’études - Metz
Le domaine privé et le droit administratif
Sous la direction de Pascal CAILLE, Professeur (Université de Lorraine/IRENEE) et Pierre LEVALLOIS, Maître de conférences (Université de Lorraine/IRENEE)
JUIN
Vendredi 2 juin - Journée d'études - Nancy
La convention citoyenne sur la fin de vie - la « mort souhaitée » entre hétéromie et autonomie
Sous la direction de André MOINE, Maître de conférences (Université de Lorraine/IRENEE)
Jeudi 29 juin - Journée d'études - Nancy
Enjeux juridiques et économiques de la création de la Banque centrale américaine (1787-1832)
Sous la direction de Thibault GUILLUY, Professeur (Université de Lorraine/IRENEE) et Quentin EPRON, Maître de conférences (Paris II Panthéon-Assas/IMV)
JUILLET
Vendredi 7 et Samedi 8 juillet - Colloque international - Centre Universitaire de Sarreguemines - en partenariat avec la Communauté d'agglomération de Sarreguemines Confluences
Finances locales, le grand chambardement ? Apports du droit comparé et retours d'expériences francaises et étrangères
Sous la direction de Jérôme GERMAIN, Maître de conférences HDR (Université de Lorraine/IRENEE)
SEPTEMBRE
Vendredi 22 septembre - Journée d’études - Metz
L'évidence en droit public
Sous la direction de Léa FRATINI, Guillaume PRESSÉ et Moubarak OURO-NIL, Doctorants (Université de Lorraine/IRENEE)
Mercredi 27 septembre - Journée d’études - Metz
Quel(s) projet(s) de défense pour l'Union Européenne ?
Sous la direction de Reine WAKOTE, Maître de conférences (Université de Lorraine/IRENEE) et Léonard MATALA-TALA, Maître de conférences HDR (Université de Lorraine/IRENEE)
OCTOBRE
Vendredi 13 octobre - Journée d’études - Nancy
L’effet utile des décisions du juge administratif
sous la direction de Valentin LAMY et Caroline FAURE, Maîtres de conférences (Université de Lorraine/IRENEE)
NOVEMBRE
Vendredi 10 novembre - Journée d’études - Nancy
Les cent ans de la jurisprudence Couitéas
sous la direction de Fanny GRABIAS, Maître de conférences (Université de Lorraine/IRENEE) et Laurent SEUROT, Professeur (Université de Lorraine/IRENEE)
L'Assemblée Générale du laboratoire IRENEE se déroulera le mardi 6 décembre 2022 à Nancy - AMPHI DR02 de 10h à 12h.
Chers membres de l'IRENEE, vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour :
Un cocktail déjeunatoire sera offert à l'issue de l'Assemblée dans les salons de la Faculté de Droit de Nancy.
Vous avez reçu les informations complémentaires par mail.
Journée des doctorants de l'IRENEE
Le vendredi 9 décembre 2022 dès 9h
AMPHI AR05 - Faculté de droit (UFR DSEG) de NANCY
Sous la direction scientifique de Koumba DEMBELE BORIES, ATER en droit public, Samuel HURET et Thomas WOWOUI, Doctorants en droit public - IRENEE / UL.
> Inscription obligatoire (gratuite), en cliquant ici
> En distanciel (via Teams avec votre login@univ-lorraine.fr), en cliquant ici
> Programme détaillé
Présentation :
De bonne ou mauvaise foi, l’excuse apparaît universellement comme un moyen de s’affranchir d’une obligation ou de la responsabilité qui découlerait de sa méconnaissance. Profondément ancrée dans le langage usuel, elle peut, à bien des égards, être considérée comme un concept, sinon extérieur, du moins antérieur au droit. Analysé sous un angle proprement juridique, ce concept se retrouve occulté par l’imposante notion de « responsabilité », dont il est susceptible de modérer ou d’annuler les effets, voire d’en constituer une modalité. Au-delà, néanmoins, de la simple technique juridique, ce concept d’excuse doit être concilié avec les logiques propres au droit public et à la science politique, telles que la figure de l’État au sens large, la cohésion nationale ou la paix internationale.
Cette journée d’études des doctorants se proposera donc, au gré des différentes manifestations de l’excuse en droit public et science politique, d’en identifier la substance et les fonctions.
Le jeudi 15 décembre 2022 de 10h à 12h - AMPHI AR06 Faculté de droit de NANCY
Workshop sous la dir. scientifique de Fanny GRABIAS, Maître de conférences en droit public, IRENEE / UL
Discutants : Bruno PY, Professeur de droit privé IFG / UL
Sylvie FAVIER, Présidente de la Cour Administrative d’Appel de Nancy
Sébastien DAVESNE, Président du Tribunal Administratif de Nancy
Messieurs Didier MARTI et Olivier DI CANDIA, Vice-présidents du Tribunal Administratif de Nancy
Mesdames Laurie GUIDI et Florence MILIN-RANCE, Rapporteurs publics au Tribunal Administratif de Nancy
Entrée libre et gratuite (dans la limite des places disponibles).
Présentation :
Dans le cadre d’un projet pluriannuel visant à interroger la réalité du prétendu phénomène de judiciarisation de la santé, la collaboration des juridictions nancéiennes a permis de recueillir l’ensemble des décisions de justice relatives, pour l’essentiel, aux actions en responsabilité qui ont été engagées au cours de la période 2011-2021 au niveau de la région Grand-Est. L’objet de cette conférence est de restituer, sous un angle statistique, les premiers résultats obtenus s’agissant des juridictions administratives. Mais il s’agit aussi d’en interpréter le sens, au regard par exemple de l’ensemble des affaires traitées par les juridictions, du fondement et des moyens soulevés par les requérants ou encore de l’issue des recours (rejet total ou partiel, montant de l’indemnisation accordée, etc.). A ce titre, la participation des Présidents de juridictions et de magistrats ayant eu à connaître de ces affaires dans le cadre de leurs fonctions permettra d’éclairer cette approche statistique et de nourrir la réflexion quant à l’état de la judiciarisation de la santé devant le juge administratif.
Soutenances thèses
Retour en images sur la journée d’études "La régulation internationale de l’intelligence artificielle - Enjeux et perspectives" qui a eu lieu le 25 novembre 2022 à l'UFR DEA de Metz.
De très riches débats dans une ambiance amicale. Merci encore aux intervenants qui ont tous permis d’éclairer un sujet aussi technique et complexe : Yannick MENECEUR ; Bilel BENBOUZID ; Nathan CAMBIEN ; David NEWTON ; Jean-Marc DELTORN ; Aleksandr STEPANOV ; Kelly Xintara ; Diane GALBOIS-LEHALLE ; Florence G'SELL et Matthieu QUINIOU.
L’ensemble des intervenants était plutôt d’accord pour pointer du doigt les manques de la régulation actuelle, ainsi que des projets en cours (#AIAct). Un consensus qui porte surtout sur la méthode utilisée, et le rejet d’une approche vraiment juridique des enjeux (c’est-à-dire contraignante) au profit d’une approche… difficile à dire en fait ! Ce qui est sûr, c’est que les chances pour qu’une régulation fondée sur le risque fonctionne efficacement apparaissent bien faibles. Non, une Intelligence Artificielle (IA) de "deeplearning" n’est pas un produit de consommation comme un autre. La faiblesse des projets s’explique sans doute par la peur, compréhensible, d’impacter l’innovation européenne dans le domaine de la recherche sur l’IA. On voit là le résultat d’une forme de confusion : la régulation juridique ne doit viser qu’à encadrer certaines utilisations et commercialisations de la technologie, comme l’a toujours fait le droit depuis la révolution industrielle. Le choix de l’autorisation ou non de la reconnaissance faciale par exemple est un choix politique et non économique.
Nous remercions les laboratoires GERJC-Institut Louis Favoreu (Aix-Marseille Université) et l'IRENEE (Université de Lorraine) qui ont soutenus et permis la réalisation de cette journée. Une mention spéciale pour le personnel de l’IRENEE qui a fait le déplacement à METZ pour aider à l’organisation matérielle de la journée, et permis une diffusion en ligne des débats.
Journée d'études sous la direction scientifique d'Audrey BACHERT-PERETTI, Maître de conférences en droit public - Université de Lorraine / IRENEE et Raphaël DÉCHAUX, Maître de conférences en droit public - Université d’Aix-Marseille / ILF-GERJC.
